Document(s)

• Accessibilité à l'enseignement Voir le document Téléchargez le document
• Aliénation des biens meubles Voir le document Téléchargez le document
• Attribution des logements de Fermont Voir le document Téléchargez le document
• Contrats d'approvisionnements, de services et de travaux de construction Voir le document Téléchargez le document
• Contribution financières exigées des parents ou des usagers Voir le document Téléchargez le document
• Cours à domicile Voir le document Téléchargez le document
• Culturelle Voir le document Téléchargez le document
• Engagement des ressources humaines Voir le document Téléchargez le document
• Évaluation du directeur général Voir le document Téléchargez le document
• Frais de déplacement Voir le document Téléchargez le document
• Frais de voyage Voir le document Téléchargez le document
• Francisation Voir le document Téléchargez le document
• Gestion des administrateurs Voir le document Téléchargez le document
• Gestion des sorties annuelles du secteur de Fermont Voir le document Téléchargez le document
• Gestion du personnel cadre des écoles Voir le document Téléchargez le document
• Harcèlement et violence en milieu scolaire Voir le document Téléchargez le document
• Linguistique Voir le document Téléchargez le document
• Location des locaux Voir le document Téléchargez le document
• Mangez mieux bougez plus Voir le document Téléchargez le document
• Maintien ou fermeture d'école Voir le document Téléchargez le document
• Mesures d'urgence Voir le document Téléchargez le document
• Organisation des services éducatifs aux EHDAA Voir le document Téléchargez le document
• Perfectionnement personnel de soutien Voir le document Téléchargez le document
• Perfectionnement des enseignants Voir le document Téléchargez le document
• Fonctionnement des établissements lors d'intempéries et forces majeures Voir le document Téléchargez le document
• Protection de l'environnement Voir le document Téléchargez le document
• Règles et procédures pour abandon, suspension, transfert et expulsion d'un élève Voir le document Téléchargez le document
• Révision d'une décision concernant un élève Voir le document Téléchargez le document
• Service de garde en milieu scolaire Voir le document Téléchargez le document
• Gestion des risques de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle Voir le document Téléchargez le document